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Un réseau de professionnels Les Améliorateurs De l'Habitat Etudes énergétiques des habitations existantes. Conseils et prescriptions
Marque expirée - Marque en non vigueur

Un réseau de professionnels Les Améliorateurs De l'Habitat Etudes énergétiques des habitations existantes. Conseils et prescriptions
Louis HATTE

Numéro de dépôt :
3566642
Date de dépôt :
02/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
02/04/2018
Un réseau de professionnels Les Améliorateurs De l\'Habitat Etudes énergétiques des habitations existantes. Conseils et prescriptions de Louis HATTE

Présentation de la marque Un réseau de professionnels Les Améliorateurs De l'Habitat Etudes énergétiques des habitations existantes. Conseils et prescriptions

Déposée le 2 avril 2008 par Louis HATTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Un réseau de professionnels Les Améliorateurs De l'Habitat Etudes énergétiques des habitations existantes. Conseils et prescriptions »

Le déposant est Louis HATTE domicilié(e) 6 Le Haut Domin,53410 LE BOURGNEUF LA FORÊT - 53410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis HATTE domicilié(e) 6 Le Haut Domin,53410 LE BOURGNEUF LA FORÊT - 53410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19 35 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Un réseau de professionnels Les Améliorateurs De l'Habitat Etudes énergétiques des habitations existantes. Conseils et prescriptions est expirée depuis le 2 avril 2018.

Louis HATTE a également déposé les autres marques suivantes : Maison Bioclimatique Passive Habitat sain Basse énergie www.maison-bioclimatique-passive.com


Louis HATTE - 6 Le Haut Domin,53410 LE BOURGNEUF LA FORÊT - 53410 - France


Louis HATTE - 6 Le Haut Domin,53410 LE BOURGNEUF LA FORÊT - 53410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Inscription le 31 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°550022 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; feuilles métalliques isolantes ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre isolant (construction) ; bois de construction ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; production d'énergie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.